Marc Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc Petit
attaché d'administration, adjoint à la cheffe de bureau
les services faits, les ordres de mission et les états de frais dans l'application Chorus DT
Objet:
2°
Groupe:
Direction générale des médias et des industries culturelles
JORFTEXT000047476961(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 202322/04/2023
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045591686(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202216/04/2022
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045185446(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202218/02/2022
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044871857(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 202207/01/2022
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044289699(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202105/11/2021
De: Petit Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128909S(source BOMI)
promotion
02 Novembre 202102/11/2021
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044082846(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202122/09/2021
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043764052(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202107/07/2021
De: Marc Petit
rédacteur au pôle des distinctions honorifiques, attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043216549(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202105/03/2021
De: Marc Petit
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000042308401(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202004/09/2020
De: Marc Petit
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041936600(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 202030/05/2020
De: Marc Petit
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000041505166(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202031/01/2020
De: Marc Petit
attaché d'administration
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet du directeur des services judiciaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000039126688(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: Marc Petit
chercheur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR8232 intitulée Institut Parisien de Chimie Moléculaire
à compter du 01/01/2019
Groupe:
UMR8232 intitulée Institut Parisien de Chimie Moléculaire
DEC192523DR02(source BOCNRS)
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Marc PETIT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="63"
JORFTEXT000038317145(source JORF)
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Marc PETIT
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2018-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000037663043(source JORF)
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Petit Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit (Marc, Fernand)
Capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Marc Petit
chercheur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8232 intitulée Institut Parisien de Chimie
Groupe:
Unité mixte n°8232 intitulée Institut Parisien de Chimie
DEC142087DR02(source BOCNRS)
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Petit, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Petit Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06)
COB MANDELIEU – THEOULE – PEGOMAS (06)
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06)
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Petit Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Mandelieu-la-Napoule (06)
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Petit (Marc, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Marc Petit
professeur assistant au sein du département électrotechnique et systèmes d'énergie à l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité technique de l'électricité
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000427267(source JORF)
nomination
12 Décembre 200612/12/2006
De: Petit (Marc)
Objet:
Interrégion Ile-de-France
Subdivision : Paris
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision : Paris
JORFTEXT000000253849(source JORF)
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Petit (Marc)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2002
A la préfecture du Var
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414048(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Petit (Marc)
Var
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000397673(source JORF)
promotion
19 Janvier 200219/01/2002
De: Petit (Marc, Nicolas, Achille)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 23 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000763010(source JORF)
promotion
10 Décembre 199910/12/1999
De: Petit (Marc, Fernand)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Petit (Marc, Christian, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/02B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Petit (Marc, Roger)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1996 les soixante-quinze candidats, classés
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000194882(source JORF)
nomination
14 Août 199614/08/1996
De: Petit (Marc, Roger)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000376401(source JORF)
admissibilité
20 Juin 199620/06/1996
De: Petit (Marc, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.